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• Supprimer ou modifier les droits d'auteur et autres données d'identification de la réserve de droits de l'Hotel Bon Repos ou de ses propriétaires, des empreintes digitales ou de tout autre moyen technique pour sa reconnaissance ;

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• Est fausse, ambiguë, inexacte, exagérée ou improvisée, pouvant induire en erreur sur son objet ou sur les intentions de l'appelant ;

• Étant la propriété intellectuelle ou industrielle de tiers, il est destiné à être utilisé sans leur autorisation préalable ;

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• Contient des balises HTML autres que celles expressément autorisées par l'Hotel Bon Repos.

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